Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Siège social

2. Directeur de la Publication

Nom : [Nom du Directeur]
Qualité : Gérant de la société SerberOgno SARL
Contact : [email protected]

3. Organisme de Formation

SerberOgno est un organisme de formation professionnelle :

• Numéro de déclaration d'activité : 11 75 12345 75
• Préfecture : Préfecture de la région Île-de-France
• Certification Qualiopi : En cours de certification
• Référencement DataDock : Organisme référencé

Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État (article L.6352-12 du Code du travail).

4. Hébergement du Site

5. Propriété Intellectuelle

5.1 Contenu du site

Le site web serberogno.com et l'ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, graphismes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

5.2 Marques et logos

La marque "SerberOgno" ainsi que les logos, graphismes et icônes reproduits sur le site sont des marques déposées de SerberOgno SARL. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle est interdite sans autorisation expresse.

5.3 Contenus pédagogiques

Les cours, modules de formation, exercices et supports pédagogiques proposés sur la plateforme sont la propriété exclusive de SerberOgno ou de ses partenaires. Ils sont protégés par le droit d'auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

6. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est effectué conformément à la réglementation en vigueur, notamment :

• Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679
• La loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser la fréquentation. Pour plus d'informations sur notre utilisation des cookies et la gestion de vos préférences, consultez notre Politique des Cookies.

8. Responsabilité

8.1 Contenu du site

SerberOgno s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, SerberOgno ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

8.2 Disponibilité

SerberOgno ne peut être tenu responsable des interruptions du site, qu'elles soient volontaires ou involontaires, notamment en cas de maintenance, de mise à jour, ou de défaillance technique.

8.3 Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. SerberOgno n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

9. Litiges et Droit Applicable

9.1 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

9.2 Médiation

En cas de litige avec un consommateur, SerberOgno s'engage à rechercher une solution amiable. À défaut, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent.

10. Accessibilité

SerberOgno s'efforce de rendre son site web accessible à tous les utilisateurs, conformément aux standards d'accessibilité en vigueur. Si vous rencontrez des difficultés d'accès au contenu, contactez-nous à : [email protected]

11. Modification des Mentions Légales

SerberOgno se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.

12. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :